Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 20 avril 2002

Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3912 du 14 mars 2002, M. Vallee, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de ****. Il prendra rang dans l'Ordre à dater de ce jour.

source
ministere de la defense
numac
2002007090
pub.
20/04/2002
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3912 du 14 mars 2002, M. Vallee, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de ****.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater de ce jour.

^