Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale du Sport. - Administration de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 février 2001, l'arrêté royal du 16 août (...)

source: services du premier ministre et ministere de la communaute francaise

numac: 2001029161

pub.: 26/04/2001

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale du Sport. - Administration de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 février 2001, l'arrêté royal du 16 août 2000, décernant le grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne en ce qui concerne M. CARLENS, Claude Auguste Raymond, Conseiller au Club ARABESQUE « Patinage artistique » à JAMBES, est rapporté.

Titre du document concerné:	Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale du Sport. - Administration de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 février 2001, l'arrêté royal du 16 août (...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2001029161.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale du Sport. - Administration de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 22 février 2001, l'arrêté royal du 16 août (...)

Vos données apparaissent sur cette page?