publié le 21 juillet 2001
Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 23 mai 2001, sont nommés ou promus : Grand Officier de l'Ordre de Léopold II M. De Broe Paul L.E.A., inspecteur général du pacte culturel aux Services de la Commission nationale permanente du Pacte c Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à dater du 8 avril 2001.(...)
- source
- services du premier ministre
- numac
- 2001021338
- pub.
- 21/07/2001
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE
Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 23 mai 2001, sont nommés ou promus : Grand Officier de l'Ordre de Léopold II M. De Broe Paul L.E.A., inspecteur général du pacte culturel aux Services de la Commission nationale permanente du Pacte culturel.
Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à dater du 8 avril 2001.
Commandeur de l'Ordre de Léopold II M. Servaes Hugo T.F., inspecteur du pacte culturel aux Services de la Commission nationale permanente du Pacte culturel.
Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à dater du 8 avril 2001.
Officier de l'Ordre de la Couronne M. Bertrand Marc G.R., conseiller à la Chancellerie du Premier Ministre.
Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2001.
Chevalier de l'Ordre de Léopold Mme Defruyt Fransinne V., chef administratif à la Chancellerie du Premier Ministre.
Elle portera la décoration civile.
Elle prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2001.