Forces armées. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 3529 du 23 mai 2001 : Force terrestre Est mis à la pension d'ancienneté à titre temporaire pour une durée de deux ans en application de l'article 3, C, des lois coordonnées Corps de l'artillerie Le 1 er mai 2001 : Le capitaine-commandant officier de (...)

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numac: 2001007154

pub.: 25/07/2001

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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

Forces armées. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 3529 du 23 mai 2001 : Force terrestre Est mis à la pension d'ancienneté à titre temporaire pour une durée de deux ans en application de l'article 3, **** C, des lois coordonnées sur les pensions militaires : Corps de l'artillerie Le 1er mai 2001 : Le capitaine-commandant officier de complément ****, G. Sont mis à la pension d'ancienneté à titre définitif en application de l'article 3, **** C, des lois coordonnées sur les pensions militaires : Force terrestre Corps de l'infanterie Le 1er mai 2001 : Le capitaine-commandant officier de complément ****, V. Corps des troupes blindées Le 1er juin 2001 : Le capitaine officier de carrière Van Mol, ***** médical Corps technique médical Le 1er mai 2001 : Le médecin capitaine officier de carrière ****, A.

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