publié le 19 décembre 2001
Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 23 novembre 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune d'Herzele, province de Flandre orientale, arrondissement d'Alost, est octroyé à M. Marcellus Van Daele.
- source
- ministere de l'interieur
- numac
- 2001001262
- pub.
- 19/12/2001
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 23 novembre 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune d'Herzele, province de Flandre orientale, arrondissement d'Alost, est octroyé à M. Marcellus Van Daele.