Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 23 novembre 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Oosterzele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Gand, est octroyé à M. Marcel Pien.

source: ministere de l'interieur

numac: 2001001259

pub.: 24/01/2002

prom.: --


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MINISTERE DE L'INTERIEUR

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Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 23 novembre 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Oosterzele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Gand, est octroyé à M. Marcel Pien.

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