Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 24 août 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Herzele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Alost, est octroyé à M. Frans Dubois.

source: ministere de l'interieur

numac: 2001000759

pub.: 07/09/2001

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE L'INTERIEUR

Titre du document concerné:	Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 24 août 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Herzele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Alost, est octroyé à M. Frans Dubois.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2001000759
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 24 août 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Herzele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Alost, est octroyé à M. Frans Dubois.

Vos données apparaissent sur cette page?