publié le 03 mars 2001
Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 8 février 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgemestre de la commune de Schelle, province d'Anvers, arrondissement d'Anvers, est octroyé à M. Marcel Mees.
- source
- ministere de l'interieur
- numac
- 2001000125
- pub.
- 03/03/2001
- prom.
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- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 8 février 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgemestre de la commune de Schelle, province d'Anvers, arrondissement d'Anvers, est octroyé à M. Marcel Mees.