Culte catholique Reconnaissance d'une annexe Par arrêté royal du 23 décembre 1997, le hameau de Fauquez, commune de Ittre, est reconnu, sous le vocable de Saint-Michel, comme annexe dépendant de la paroisse-succursale de Saint-Pierre à Virgin (...)

source: ministere de la justice

numac: 1998009039

pub.: 17/02/1998

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA JUSTICE

Culte catholique Reconnaissance d'une annexe Par arrêté royal du 23 décembre 1997, le hameau de Fauquez, commune de Ittre, est reconnu, sous le vocable de Saint-Michel, comme annexe dépendant de la paroisse-succursale de Saint-Pierre à Virginal, en cette commune.

Titre du document concerné:	Culte catholique Reconnaissance d'une annexe Par arrêté royal du 23 décembre 1997, le hameau de Fauquez, commune de Ittre, est reconnu, sous le vocable de Saint-Michel, comme annexe dépendant de la paroisse-succursale de Saint-Pierre à Virgin (...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n1998009039.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Culte catholique Reconnaissance d'une annexe Par arrêté royal du 23 décembre 1997, le hameau de Fauquez, commune de Ittre, est reconnu, sous le vocable de Saint-Michel, comme annexe dépendant de la paroisse-succursale de Saint-Pierre à Virgin (...)

Vos données apparaissent sur cette page?