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Arrêté Royal
publié le 13 août 1998

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 12 juin 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Nevele est octroyé à M. Antoine Van Speybroeck.

source
ministere de l'interieur
numac
1998000379
pub.
13/08/1998
prom.
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moniteur
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 12 juin 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Nevele est octroyé à M. Antoine Van Speybroeck.

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