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Arrêté Royal du 30 août 2011
publié le 28 septembre 2011

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 8405 du 19 juin 2011 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 de la 147e promotion sciences sociales et militaires

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ministere de la defense
numac
2011007187
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28/09/2011
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30/08/2011
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30 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 8405 du 19 juin 2011 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 de la 147e promotion sciences sociales et militaires


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par les lois des 27 mars 2003 et 1er août 2006;

Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif, l'article 31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002 et modifié par l'arrêté royal du 2 août 2005;

Sur la proposition du Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'intitulé de l'arrêté royal n° 8405 du 19 juin 2011 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 de la 147e promotion sciences sociales et militaires, le mot « 147e » est remplacé par le mot « 146e ».

Art. 2.Dans le même arrêté, l'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le Ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2011.

Bruxelles, le 30 août 2011.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, P. DE CREM

Annexe à l'arrêté royal du 30 août 2011 modifiant l'arrêté royal n° 8405 du 19 juin 2011 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 de la 147e promotion sciences sociales et militaires Annexe à l'arrêté royal n° 8405 du 19 juin 2011 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 de la 146e promotion sciences sociales et militaires Président : Effectif : Général-major aviateur Claude VAN DE VOORDE Remplaçant : Général-major Rudy DEBAENE Orientation « Management & Weapons systems » Membres : Effectif : Lieutenant-colonel ingénieur du matériel militaire Piet VERLINDEN Remplaçant : Lieutenant-colonel ingénieur du matériel militaire Wim PIETERS Effectif : Capitaine-commandant Peter STANDAERT Effectif : Lieutenant Ir Johan SCHEPPERS Remplaçant : Lieutenant Jocelyn MISTIAEN Remplaçant : Capitaine-commandant Ir Yvan PLASMAN Orientation « Defense & Political Science » Membres : Effectif : Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Pierre-Jean PIRA Remplaçant : Major d'aviation Dirk NAESSENS Effectif : Lieutenant de vaisseau de première classe Ludwig DAMMAN Effectif : Major breveté d'état-major Christ MASEURE Remplaçant : Enseigne de vaisseau Barbara MORA VARELA Remplaçant : Major Kristof DEBRUYNE Vu pour être annexé à notre arrêté du 30 août 2011 modifiant l'arrêté royal n° 8405 du 19 juin 2011 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 de la 147ième promotion sciences sociales et militaires.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, P. DE CREM

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