23 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission des Médicaments homéopathiques

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 25 mars 1964Documents pertinents retrouvés type loi prom. 25/03/1964 pub. 11/12/2017 numac 2017031760 source agence federale des medicaments et des produits de sante Loi sur les médicaments - Publication conformément à l'article 13bis, § 2quinquies, dernier alinéa, des montants indexés des contributions et rétributions type loi prom. 25/03/1964 pub. 21/06/2011 numac 2011000361 source service public federal interieur Loi sur les médicaments Coordination officieuse en langue allemande fermer sur les médicaments, notamment l'article 6, modifié par l'arrêté royal du 8 août 1997 et par les lois des 20 octobre 1998 et 12 août 2000;

Vu l'arrêté royal du 3 juillet 1969 relatif à l'enregistrement des médicaments, notamment l'article 1er, § 1er, 2), 2e tiret, modifié par l'arrêté royal du 23 juin 1999 et le Titre II, Chapitre III, modifié par les arrêtés royaux des 13 décembre 1996 et 23 juin 1999;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de membres effectifs de la Commission des Médicaments homéopathiques : - G. Laekeman, Katholieke Universiteit Leuven, - M. Vanhaelen, Université libre de Bruxelles, - W. Lambert, Universiteit Gent, - I. Van Driessche, Universiteit Gent, - J. Leclercq, Université Catholique de Louvain, - M. Tits, Université de Liège, - L. Thunus, Université de Liège, - D. Van den Berghe, Universiteit Antwerpen, - A.-L. Hantson, Faculté polytechnique de Mons, - L. Vander Elst, Université de Mons-Hainaut, - B. Masereel, Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix Namur, - M. Van Wassenhoven, docteur en médecine, - N. Carlot, docteur en médecine, - A. Blanchy, docteur en médecine vétérinaire, - M. Goossens, docteur en médecine, - G. Saelens, docteur en médecine.

Art. 2.Sont nommés membres suppléants des membres visés à l'article 1er : - B. Nemery, Katholieke Universiteit Leuven, suppléant de G. Laekeman - J. Fontaine, Université libre de Bruxelles, suppléante de M. Vanhaelen, - D. De Keukeleir, Rijksuniversiteit Gent, suppléant de W. Lambert, - A. Goeminne, Rijksuniversiteit Gent, suppléant de I. Van Driessche, - B. Tilquin, Université Catholique de Louvain, suppléant de J. Leclercq, - C. Charlier, Université de Liège, suppléante de M. Tits, - P. Melin, Université de Liège, suppléante de L. Thunus, - S. Apers, Universiteit Antwerpen, suppléante de D. Van den Berghe, - M. De Meyer, Faculté polytechnique de Mons, suppléant de A.-L. Hantson, - T. Robert, Université de Mons-Hainaut, suppléant de L. Vander Elst, - B. Preat, docteur en médecine, suppléante de B. Masereel, - Y. Faingnaert, docteur en médecine, suppléant du docteur M. Van Wassenhoven, - B. Merlin, docteur en médecine, suppléante du docteur N. Carlot, - A. Verkinderen, docteur en médecine vétérinaire, suppléante du docteur A. Blanchy, - L. Uyttenhove, licencié en sciences dentaires, suppléant du docteur M. Goossens, - P. Detand, docteur en médecine, suppléant du docteur G. Saelens.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2001.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Mme M. AELVOET