17 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la Constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2004-2005

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par la loi du 23 mars 2003;

Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif, notamment l'article 31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002 et modifié par l'arrêté royal du 5 août 2005;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, § 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif.

Art. 2.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2005.

Donné à Bruxelles, le 17 novembre 2005.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT

Annexe à l'arrêté royal du 17 novembre 2005 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2004-2005 Président : Effectif : Notre aide de camp, Général-major G. Andries Remplaçant : Amiral de division J. Rosiers Membres : Colonel d'aviation breveté d'état-major R. Storme Lieutenant-colonel breveté d'état-major R. Debaene Lieutenant-colonel breveté d'état-major G. Roman Lieutenant-colonel breveté d'état-major A. Vancaster Lieutenant-colonel A. Vitale Major M. Ongena Major V. Descheemaeker Major d'aviation breveté d'état-major S. Vassart Major d'aviation D. Wauman Major d'aviation T. Masureel Capitaine-commandant ingénieur du matériel militaire K. Van Gyseghem Capitaine-commandant K. Parreyn Capitaine-commandant S. Bertocchi Capitaine-commandant d'aviation J. Pira Lieutenant de vaisseau de première classe G. Schotte Capitaine ingénieur du matériel militaire S. Acheroy Lieutenant J. Driessens Lieutenant J. Van Roey Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 novembre 2005 ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT