13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202, modifié par la loi du 6 mai 1982, 206, modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Arrête :

Article 1er.Est nommé en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Nivelles : - au titre de travailleur-ouvrier : Mme Tytgat, Anne, à Céroux-Mousty.

Art. 2.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Liège : - au titre d'employeur : Mmes : Apruzzese, Raffaele, à Embourg;

Blondeel, Danielle, à Liège;

Van Lier, Brigitte, à Nandrin;

MM. : Danloy, Maurice, à Ans;

Hendriks, Edouard, à Liège;

Juzenka, Philippe, à Nandrin;

Michel, Robert, à Embourg;

Reenaers, Michel, à Ans;

Thunissen, Christian, à Vivegnis; - au titre de travailleur ouvrier : MM. : Delbovier, Georges, à Hermée;

Hubin, Philippe, à Moha; - au titre de travailleur-employé : Mmes : Carpentier, Maggy, à Beaufays;

Prudenziani, Célesta, à Oupeye;

MM. : Galantyj, Pawel, à Flémalle;

Grommen, Michel, à Glons;

Lehanse, Constant, à Herve;

Meunier, Marcel, à Stembert;

Tusset, Claudy, à Oupeye.

Art. 3.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Verviers, Eupen : - au titre de travailleur-employé : Mme Mausen, Véronika, à Büllingen;

M. Wastiau, Bernard, à Waismes.

Art. 4.Est nommé en qualité de juge social effectif au tribunal du travail d'Arlon, Neufchâteau, Marche-en-Famenne : - au titre d'employeur : M. Blaise, Bernard, à Libramont.

Art. 5.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail de Mons : - au titre d'employeur : Mmes : Discepoli-Niemczyk, Mariane, à Bray;

Leclercq, Anne, à Erbisoeul;

MM. : Baudoux, Robert, à Châtelet;

Cobut, Dominique, à Emines;

Delroisse, Jacques, à Leuze-en-Hainaut;

De Theux, de Meylandt et Montjardin, Léon, à Moustier;

Dupont, Pierre, à Jurbise;

Musin, Gustave, à Montignies-sur-Sambre;

Ody, Pierre, à Thiméon;

Van De Weerdt, Jean-Pierre, à Erpent;

Wagnon, Françis, à Marke;

Willaert, Charles, à Rèves; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. : De Nooze, Alain, à Mons;

Lamarque, Fabrice, à Néchin;

Van Baelen, Marcel, à Thuillies; - au titre de travailleur-employé : MM. : Aubry, Raymond, à Thuin;

Daniaux, André, à Quaregnon.

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Mons : - au titre d'employeur : Mme Auquier, Dominique, à Thieusies;

MM. : Coulon, Patrick, à La Louvière;

Di Stefano, Umberto, à Braine-l'Alleud;

Hannoteau, Jean-Michel, à Solre-Saint-Géry.

Art. 7.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Charleroi : - au titre d'employeur : M. Demeester, Alain, à La Louvière; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. : Brichard, Jacques, à Marchienne-au-Pont;

Demonte, Daniel, à Charleroi;

Denies, Jacques, à Couillet;

Lepage, Jean-Marie, à Gilly;

Nowakowski, Jan, à Monceau-sur-Sambre; - au titre de travailleur-employé : M. Atlas, Jean-Claude, à Marcinelle.

Art. 8.Le présent arrêté produit ses effets le 1er novembre 2004.

Art. 9.Notre Ministre de l'Emploi est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Kos, le 13 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, Mme F. VAN DEN BOSSCHE