publié le 17 décembre 2019
Arrêté royal fixant la composition du conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
12 JUILLET 2019. - Arrêté royal fixant la composition du conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008 et modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2012;
Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 décembre 2017 et 5 février 2019;
Vu les listes doubles établies par le Directeur général a.i. de l'Institut royal météorologique de Belgique dans son courriel du 8 avril 2019;
Sur la proposition de la Ministre chargée de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Le conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique est composé comme suit : a) le Directeur général a.i. de l'établissement qui est membre d'office; b) les membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : 1° Monsieur Steven Dewitte, chef de département a.i.; 2° Monsieur Simo Spassov, chef de section a.i.; 3° Monsieur Piet Termonia, chef de département a.i.; 4° Monsieur Christian Tricot, chef de département a.i.; 5° Monsieur Hugo De Backer, chef de section a.i. c) les personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : 1° Monsieur Jan Cornelis, professeur à la "Vrije Universiteit Brussel";2° Monsieur Frank Pattyn, professeur à l'Université libre de Bruxelles;3° Monsieur Herwig Dejonghe, professeur à l'"Universiteit Gent";4° Monsieur Bernard Tychon, professeur à l'Université de Liège;5° Monsieur Christian Maes, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven";6° Monsieur Jean-Pascal Van Ypersele, professeur à l'Université Catholique de Louvain.
Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de six ans.
Art. 3.L'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 décembre 2017 et 5 février 2019, est abrogé.
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2019.
Art. 5.Le ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 12 juillet 2019.
PHILIPPE Par le Roi : La Ministre chargée de la Politique scientifique, S. WILMES