12 JUILLET 2019. - Arrêté royal fixant la composition du conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008 et modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2012;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique, modifié par l'arrêté royal du 7 décembre 2017;

Vu les listes doubles établies par la Directrice générale a.i. de la Bibliothèque royale de Belgique dans son courriel du 25 juin 2019;

Sur la proposition de la Ministre chargée de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique est composé comme suit : a) la Directrice générale a.i. de l'établissement qui est membre d'office; b) les membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : 1° Madame Sophie Vandepontseele, directeur opérationnel; 2° Monsieur Frédéric Lemmers, chef de section a.i. c) les personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : 1° Madame Aurore François, professeur à l'Université Catholique de Louvain;2° Monsieur Jan Van der Stock, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven";3° Monsieur Seth van Hooland, professeur à l'Université libre de Bruxelles.

Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de six ans.

Art. 3.L'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique, modifié par l'arrêté royal du 7 décembre 2017, est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2019.

Art. 5.Le ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 12 juillet 2019.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre chargée de la Politique scientifique, S. WILMES