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Arrêté Royal du 12 décembre 2018
publié le 07 juin 2019

Arrêté royal portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales

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service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
numac
2019012711
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07/06/2019
prom.
12/12/2018
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12 DECEMBRE 2018. - Arrêté royal portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales


PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 118, § 4 ;

Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions médicales, l'article 3 ;

Considérant l'arrêté royal du 5 juillet 2012 portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales provinciales;

Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour une durée de six ans, respectivement présidents et vice-présidents de la commission médicale de la province de : 1° Anvers : a) Duyck Denis, Malle, président ;b) Beeckman Cornelia, Antwerpen, vice-président ;2° Brabant : commission d'expression néerlandaise : a) Spitz Bernard, Leuven, président ;b) Van den Brande Pierre, Meise, vice-président ;3° Limbourg : a) Van Canneyt Johan, Genk, président ;b) Van den Bossche Eddy, Beringen, vice-président ;4° Flandre orientale : a) Hombrouckx Remi, Ellezelles, président ;b) Ryckaert Sofie, Destelbergen, vice-président ;5° Flandre occidentale : a) Vanopdenbosch Ludo, Brugge, président ;b) Bru Georges, Brugge, vice-président ;6° Brabant : commission d'expression française : a) Passelecq André, Waterloo, président ;b) Piquard Didier, Woluwe-Saint-Pierre, vice-président ;7° Hainaut : a) Basselier Serge, Binche, président ;b) André Willy, Lobbes, vice-président ;8° Liège : a) Evrard Anne-Marie, Donceel, président ;b) Germain Bernadette, Liège, vice-président ;9° Luxembourg : a) Slegten Jean-Jacques, Arlon, président ;b) Botembe Nicole, Libramont-Chevigny, vice-président ;10° Namur : a) Mohymont Marius, Beauraing, président ;b) Canivet Pierre, Assesse, vice-président ;

Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 12 décembre 2018.

PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK

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