publié le 08 août 2016
Arrêté royal relatif à des nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
10 AOUT 2015. - Arrêté royal relatif à des nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'article 107, alinéa 2, de la Constitution;
Vu l'arrête royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de la Culture à la date du 1er octobre 1962;
Vu l'arrête royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académiie royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 6;
Vu la décision de I'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer;
Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Mme Cecile BAETEMAN, directeur de la Classe des Sciences techniques de I'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, est nommée Président de l'Académie pour l'année 2015.
Art. 2.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargée de !'exécution du présent arrêté.
Donné à Poitiers, le 10 août 2015.
PHILIPPE Par le Roi : La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Mme E. SLEURS