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Arrêté Royal du 07 mars 2016
publié le 21 mars 2016

Arrêté royal portant désignation du Président de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2016

source
service public federal de programmation politique scientifique
numac
2016021022
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21/03/2016
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07/03/2016
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7 MARS 2016. - Arrêté royal portant désignation du Président de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2016


PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;

Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale des Sciences d'Outre-mer au Ministère de l'Education nationale et de la Culture à la date du 1er octobre 1962;

Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, l'article 6;

Vu l'arrêté royal du 10 août 2015 portant la désignation de la Présidente de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2015;

Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer;

Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Monsieur Pierre Petit, Directeur de la Classe des Sciences humaines de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, est désigné Président de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2016.

Art. 2.L'arrêté royal du 10 août 2015 portant la désignation de la Présidente de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2015, est abrogé.

Art. 3.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 mars 2016.

PHILIPPE Par le Roi : La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Elke SLEURS

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