publié le 21 mars 2016
Arrêté royal portant désignation du Président de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2016
7 MARS 2016. - Arrêté royal portant désignation du Président de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2016
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;
Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale des Sciences d'Outre-mer au Ministère de l'Education nationale et de la Culture à la date du 1er octobre 1962;
Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, l'article 6;
Vu l'arrêté royal du 10 août 2015 portant la désignation de la Présidente de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2015;
Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer;
Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Monsieur Pierre Petit, Directeur de la Classe des Sciences humaines de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, est désigné Président de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2016.
Art. 2.L'arrêté royal du 10 août 2015 portant la désignation de la Présidente de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour l'année 2015, est abrogé.
Art. 3.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 7 mars 2016.
PHILIPPE Par le Roi : La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Elke SLEURS