3 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 21duodecies, inséré par la loi du 20 décembre 1974, et modifié par les lois des 22 février 1994 et 10 août 2001 et renuméroté par la loi du 6 avril 1995;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, notamment les articles 2 et 2bis;

Vu l'arrêté royal du 22 octobre 1975 réglant l'organisation et le fonctionnement du Conseil national de l'Art infirmier, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1999;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour un délai de six ans, respectivement membres effectifs et membres suppléants du Conseil national de l'art infirmier : 1° En tant que membres représentant les personnes habilitées à exercer l'art infirmier : M.Foulon, Michel, 3300 Tienen;

M. Glorieux, Marc, 1700 Sint-Ulriks-Kapelle.

Mme Meylemans, Myriam, 3018 Wijgmaal;

Mme Huysmans, Lia, 2650 Edegem.

Mme Glorieux, Annemie, 8420 De Haan;

M. De Raeve, Paul, 1730 Asse.

Mme Declercq, Gerlinde, 9300 Aalst; Mme Flam, Raphaëlla, 1800 Vilvoorde.

M. Derycke, Bernard, 9080 Lochristi;

M. Pascal, Ronny, 3500 Hasselt.

Mme Saint Amand, Fabienne, 5310 Upigny;

Mme Hans, Sabine, 6044 Charleroi.

M. Borgs, Michel, 6900 Marche;

M. Lardennois, Miguel, 1090 Bruxelles.

M. Dejace, Alain, 4000 Liège;

M. Schumacher, Frederic, 7390 Quaregnon.

Mme Treccani, Laurence, 6280 Acoz;

Mme Herpelinck, Pascaline, 1650 Beersel.

Mme Kessler, Anna-Maria, 4700 Eupen; M. Weber, Wilfried, 4783 Saint-Vith.

M. Paredis, Willem, 3090 Overijse;

Mme Achten, Marie-Rose, 3600 Genk.

Mme Vololonirina, Marie-Louise, 1030 Schaerbeek;

M. David, Alain, 4210 Burdinne.

Mme Roelen, Mariette, 2140 Borgerhout;

Mme Lecomte, Yvette, 1000 Bruxelles.

Mme Theodore, Rachel, 5340 Goyet-Mozet;

Mme Gallez, Marie-Christine, 7332 Sirault.

M. Vandepoele, Eric, 1740 Ternat;

M. Tussaen, Alain, 1000 Bruxelles.

Mme Javaux, Pascale, 5380 Fernelmont;

M. Van Severen, Robert, 9000 Gent. 2° En tant que membres, docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : Mme Boisdenghien, Annie, 1030 Bruxelles; M. Herry, Luc, 4051 Vaux-sous-Chèvremont.

M. Godts, Piet, 2520 Ranst;

M. Willems, Axel, 8790 Waregem.

M. Van Hoorde, Pierre, 9830 Sint-Martens-Latem;

M. Himpe, Dirk, 2970 's-Gravenwezel.

M. Rosillon, Jean, 1200 Bruxelles;

M. Scheveneels, Dirk, 2610 Wilrijk.

M. Put, Théo, 3600 Genk;

M. De Wilde, Philippe, 9600 Ronse.

M. Moscariello, Annibale, 6150 Anderlues;

M. Deflandre, Louis, 4000 Rocourt. 3° Trois fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement en vertu des articles 127 et 130, § 1er, alinéa 1er, de la Constitution coordonnée : M.Declercq, Jozef, 2811 Hombeek;

M. Dockx, Chris, 2800 Mechelen.

M. Moriaux, Raymond, 1180 Bruxelles;

Mme Wauquier, Michèle, 1070 Bruxelles.

Mme Godart, Liliane, 4710 Herbesthal;

Mme Cormann, Karin, 4730 Raeren. 4° En qualité de fonctionnaires représentant le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, et assurant le secrétariat : M.Borgions, Joseph, 2221 Booischot;

M. Van Opstal, Peter, 3350 Linter.

Mme Desmarlières, Carine, 7861 Lessines;

Mme Vermeulen, Christiane, 1000 Bruxelles.

Art. 2.Est nommé président du Conseil national de l'Art infirmier : M. Foulon, Michel, 3300 Tienen.

Art. 3.Sont nommés vice-présidents du Conseil national de l'Art infirmier : M. Paredis, Willem, 3090 Overijse;

Mme Javaux, Pascale, 5380 Fernelmont;

M. Dejace, Alain, 4000 Liège.

Art. 4.Sont nommés membres du bureau : Mme Declercq, Gerlinde, 9300 Aalst;

Mme Saint Amand, Fabienne, 5310 Upigny;

Mme Kessler, Anna-Maria, 4700 Eupen;

M. Vandepoele, Eric, 1740 Ternat;

M. Van Hoorde, Pierre, 9830 Sint-Martens-Latem.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 6.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 3 octobre 2001.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Mme M. AELVOET