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Arrêté Royal du 02 septembre 2004
publié le 28 septembre 2004

Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2003-2004

source
ministere de la defense
numac
2004007235
pub.
28/09/2004
prom.
02/09/2004
moniteur
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2 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2003-2004


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par la loi du 27 mars 2003;

Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif, notamment l'article 31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, § 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif, pour l'année académique 2003-2004.

Art. 2.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Donné à Bruxelles, le 2 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT

Annexe à l'arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2003-2004 Président : Effectif : Général-major d'aviation T. CORNELIS Remplaçant : Général-major P. HOUGARDY Membres : Colonel breveté d'état-major G. CLEMENT Colonel breveté d'état-major M. DE MUYER Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major S. SEUNTJENS Lieutenant-colonel aviateur F. VANSINA Lieutenant-colonel d'aviation R. PRIEM Major G. VAN ACKER Capitaine-commandant G. LANGENAEKEN Capitaine-commandant d'aviation C. BERLAIMONT Capitaine-commandant N. TROCH Lieutenant de vaisseau de première classe P. MANDERLIER Capitaine d'aviation J. HEYLENS Lieutenant S. VAN BELLE Lieutenant T. DEMEERSMAN Lieutenant T. CLAES Lieutenant J. COOPMAN Lieutenant d'aviation B. GUTSCHOVEN Lieutenant T. BOLSIUS Lieutenant C. HENDRICKX Vu pour être annexé à Notre arrêté du 2 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT

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