MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

1er OCTOBRE 2021. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles

La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles ;

Vu le décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 octobre 2019 portant composition du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles ;

Vu l'arrêté ministériel du 15 janvier 2020 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles ;

Attendu que les membres du jury sont désignés pour une durée de deux ans ;

Arrête :

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par « l'arrêté », l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 octobre 2019 portant composition du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles.

Art. 2.Sont nommés comme membres du jury visé à l'article 21septies, § 4, alinéa 4 du décret du 9 septembre 1996 susmentionné : 1° en qualité de membres visés à l'article 2, 1° de l'arrêté : - Président effectif : M.Marc VANHOLSBEECK ; suppléante : Mme Brigitte TWYFFELS - Secrétaire effective : Mme Florence VANDENDORPE; suppléant : M. Martin DEGAND 2° en qualité de membres du personnel directeur ou enseignant des Hautes Ecoles visés à l'article 2, 2° de l'arrêté : - Effectif : M.Bernard CORNELIS ; suppléants : Mme Aline LEONET et M. César MEURIS - Effective : Mme Christel DUMAS ; suppléants : M. Marc BLONDEAU et Mme Marie GEONET - Effectif : M. Thierry MARIQUE ; suppléantes : Mme Nathalie GERLACH et Mme Mariem BOUSTANI - Effective : Mme Annick VANDEUREN ; suppléant : M. Pierre D'ANS 3° en qualité d'agent du FNRS, visé à l'article 2, 3° de l'arrêté : Effective : Mme Véronique HALLOIN;suppléant : M. Raphaël BECK 4° en qualité de représentant du cabinet de la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique visé à l'article 2, 4° de l'arrêté : Effective : Mme Nathalie LEBOEUF;suppléante : Mme Delphine HAULOTTE 5° en qualité d'acteurs du monde socio-économique visés à l'article 2, 5° de l'arrêté : Effectif : M.Abdeslam MARFOUK; suppléant : Sébastien BRUNET Effectif : M. Olivier GILLIS; suppléante : Mme Gaëlle AMERIJCKX

Art. 3.L'arrêté ministériel du 15 janvier 2020 portant nomination des membres du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Ecoles est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets au 12 octobre 2020.

Bruxelles, le 1er octobre 2021.

La Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, V. GLATIGNY