Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel
publié le 29 novembre 2017

Aménagement du Territoire Par arrêté ministériel du 8 novembre 2017 qui produit ses effets le 23 octobre 2017, M. Vincent Desquesnes, directeur, affecté à la Direction du Luxembourg de la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoi Par arrêté ministériel du 8 novembre 2017 qui produit ses effets le 3 novembre 2017, M. André D(...)

source
service public de wallonie
numac
2017206106
pub.
29/11/2017
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Aménagement du Territoire Par arrêté ministériel du 8 novembre 2017 qui produit ses effets le 23 octobre 2017, M. Vincent Desquesnes, directeur, affecté à la Direction du Luxembourg de la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué pour la province du Luxembourg, par M. José Schwanen, premier attaché, du 23 au 24 octobre 2017.

Par arrêté ministériel du 8 novembre 2017 qui produit ses effets le 3 novembre 2017, M. André Delecour, directeur de la Direction de Liège 1 de la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, pour le ressort territorial de Liège 1, par Mme Catherine Leburton, attachée, le 3 novembre 2017.

Par arrêté ministériel du 8 novembre 2017 qui produit ses effets le 24 octobre 2017, Mme Anne-Valérie Barlet, directrice de la Direction extérieure de Liège 2 de la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie, est remplacée en qualité de fonctionnaire délégué, pour le ressort territorial de Liège 2, par Mme Ludivine Nowe, première attachée a.i., du 24 au 25 octobre 2017, par Mme Patricia Wathelet, attachée, le 26 octobre et le 31 octobre 2017 et par M. Stéphane Landrain, attaché, le 3 novembre 2017.

DALHEM. - Un arrêté ministériel du 8 novembre 2017 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Dalhem, suivant la proposition contenue dans la délibération du conseil communal du 28 septembre 2017.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Dalhem.

FERNELMONT. - Un arrêté ministériel du 8 novembre 2017 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Fernelmont, suivant la proposition contenue dans la délibération du conseil communal du 28 septembre 2017.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Fernelmont

LES BONS VILLERS. - Un arrêté ministériel du 9 octobre 2017 approuve la révision du plan communal d'aménagement n° 3 dit « La Chapelle » sur le territoire de la commune de Les Bons Villers approuvé par arrêté ministériel du 18 mai 2011.

MODAVE. - Un arrêté ministériel du 8 novembre 2017 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Modave, suivant la proposition contenue dans les délibérations du conseil communal des 12 et 20 septembre 2017.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Modave.

NEUFCHATEAU. - Un arrêté ministériel du 25 octobre 2017 approuve le rapport urbanistique et environnemental dit « Val d'Emeraude » à Neufchâteau, accompagné de sa déclaration environnementale.

SOIGNIES. - Un arrêté du Gouvernement wallon du 16 novembre 2017 approuve le périmètre de remembrement urbain du site dit « Technic-Gum » à Soignies.

WALHAIN. - Un arrêté ministériel du 8 novembre 2017 modifie la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Walhain, suivant la proposition contenue dans la délibération du conseil communal du 18 septembre 2017.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Walhain.

WAVRE. - Un arrêté du Gouvernement wallon du 16 novembre 2017 approuve le périmètre de remembrement urbain du site dit « Redéveloppement du centre urbain » à Wavre.

^