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Aménagement du territoire AMAY. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amay dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 24 juin et 28 novembre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Amay.

AMAY. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amay tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 28 novembre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Amay.

AUBANGE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Aubange dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 9 décembre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Aubange.

AUBANGE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Aubange tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 25 novembre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Aubange.

BASSENGE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bassenge dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 16 mai et 12 septembre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bassenge.

BASSENGE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bassenge tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 10 octobre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bassenge.

BERNISSART. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bernissart dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 4 novembre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bernissart.

BERNISSART. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bernissart tel que contenu dans les délibérations du conseil communal des 22 mai 2013 et 4 novembre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bernissart.

CHATELET. - Un arrêté ministériel du 13 janvier 2014 autorise la révision totale du plan communal d'aménagement n° IA dit « quartier de la Gare » à Châtelet (Châtelineau), approuvé par le Roi le 26 mars 1973, en vue de réviser le plan de secteur de Charleroi.

CHIMAY. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Chimay dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 24 avril, 29 mai et 30 octobre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Chimay.

CHIMAY. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Chimay tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 29 mai 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Chimay.

CLAVIER. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Clavier dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 28 novembre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Clavier.

CLAVIER. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Clavier tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 28 novembre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Clavier.

ELLEZELLES. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 abroge l'arrêté ministériel du 19 avril 2005 décidant l'élaboration du plan communal d'aménagement n° 3 dit « quartier de l'Etrange » à Ellezelles (Ellezelles), en dérogation au plan de secteur.

Le même arrêté autorise l'élaboration du plan communal d'aménagement n° 3 dit « quartier de l'Etrange » à Ellezelles (Ellezelles) en vue de réviser le plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien. LIMBOURG. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Limbourg dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 27 juin 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Limbourg.

LIMBOURG. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Limbourg tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 30 octobre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Limbourg.

MUSSON. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Musson dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 24 juin 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Musson.

MUSSON. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Musson tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 24 juin 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Musson.

NEUPRE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Neupré dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 26 juin 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Neupré.

NEUPRE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Neupré.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Neupré.

OHEY. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Ohey dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 22 juillet 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Ohey.

OHEY. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Ohey tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 22 juillet 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Ohey.

QUIEVRAIN. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Quiévrain dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal des 21 mai et 24 juin 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Quiévrain.

QUIEVRAIN. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Quiévrain tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 12 novembre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Quiévrain.

SERAING. - Un arrêté ministériel du 14 janvier 2014 approuve le rapport urbanistique et environnemental dit « rue de la Fontaine » à Seraing (Seraing).

SOMBREFFE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Sombreffe dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 22 juillet 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Sombreffe.

SOMBREFFE. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Sombreffe tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 22 juillet 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Sombreffe.

THIMISTER-CLERMONT. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Thimister-Clermont dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 4 juillet et 12 novembre 2013.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Thimister-Clermont.

THIMISTER-CLERMONT. - Un arrêté ministériel du 3 janvier 2014 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Thimister-Clermont tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 12 novembre 2013.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Thimister-Clermont.