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Arrêté Ministériel
publié le 12 septembre 2014

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté ministériel n° 93066 du 24 avril 2014 : Le colonel aviateur **** R. est déchargé, le 30 septembre 2014, de l'emploi de commandant de la province de la **** occidentale.

source
ministere de la defense
numac
2014007263
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12/09/2014
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté ministériel n° 93066 du 24 avril 2014 : Le colonel aviateur **** R. est déchargé, le 30 septembre 2014, de l'emploi de commandant de la province de la **** occidentale.

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