Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 91854 du 13 septembre 2012 : Le capitaine de frégate breveté d'état-major , S., est déchargé, le 1 er octobre 2012, de l'emploi d'attaché Le major breveté d'état-major , M., est désigné, le 1 er octobre 2012, à l'emploi d(...)

source: ministere de la defense

numac: 2012007293

pub.: 30/11/2012

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 91854 du 13 septembre 2012 : Le capitaine de frégate breveté d'état-major ****, S., est déchargé, le 1er octobre 2012, de l'emploi d'attaché du secrétariat administratif et technique au département de la Défense.

Le major breveté d'état-major ****, M., est désigné, le 1er octobre 2012, à l'emploi d'attaché du secrétariat administratif et technique au département de la Défense.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 91854 du 13 septembre 2012 : Le capitaine de frégate breveté d'état-major **, S., est déchargé, le 1 er octobre 2012, de l'emploi d'attaché Le major breveté d'état-major **, M., est désigné, le 1 er octobre 2012, à l'emploi d(...)
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