publié le 29 décembre 2010
Aménagement du territoire AMEL. - Un arrêté ministériel du 30 novembre 2010 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amel, telle qu'elle est contenue dans la La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territo(...)
- source
- service public de wallonie
- numac
- 2010206546
- pub.
- 29/12/2010
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
Aménagement du territoire AMEL. - Un arrêté ministériel du 30 novembre 2010 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amel, telle qu'elle est contenue dans la délibération du conseil communal du 3 août 2010.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Amel.
LA CALAMINE. - Un arrêté ministériel du 3 décembre 2010 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Calamine, telle qu'elle est contenue dans la délibération du conseil communal du 4 octobre 2010.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Calamine.