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Arrêté Ministériel
publié le 12 août 2010

Eau Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société A Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extr(...)

source
service public de wallonie
numac
2010204257
pub.
12/08/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Aquasystèmes, à Esneux, sous l'appellation commerciale STEP1-5 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/07/105/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epuvaleau, à Gembloux, sous l'appellation commerciale Epuval 5GS pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/08/103/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 100EH pour une capacité de 100 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/124/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 150EH pour une capacité de 150 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/125/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 200EH pour une capacité de 200 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/126/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 250EH pour une capacité de 250 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/127/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 300EH pour une capacité de 300 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/128/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 350EH pour une capacité de 350 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/129/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 400EH pour une capacité de 400 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/130/A. Un arrêté ministériel du 9 juillet 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy Water, à Sprimont, sous l'appellation commerciale AiroxyR II P-90 CB & RB 450EH pour une capacité de 450 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2010/04/131/A.

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