Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel
publié le 18 juin 2010

Eau Un arrêté ministériel du 7 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société STR Cet extrait remplace l'extrait publié dans le Moniteur belge du 3 juin 2010 à la page 35427.

source
service public de wallonie
numac
2010203308
pub.
18/06/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Un arrêté ministériel du 7 avril 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société STRATER de Erezée, sous l'appellation commerciale Enviro-Septic ES5EH pour une capacité de 5 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/12/101/A. Cet extrait remplace l'extrait publié dans le Moniteur belge du 3 juin 2010 à la page 35427.

Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 1-5 AW pour une capacité de 1-5 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/112/A. Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 6-8 AW pour une capacité de 6-8 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/113/A. Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 9-19 AW pour une capacité de 9-19 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/114/A. Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 20-35 AW pour une capacité de 20-35 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/115/A. Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 36-50 AW pour une capacité de 36-50 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/116/A. Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 51-70 AW pour une capacité de 51-70 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/117/A. Un arrêté ministériel du 28 mai 2010 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale BIOGEX 71-95 AW pour une capacité de 71-95 équivalent-habitants, sous le numéro de référence 2010/11/118/A.

^