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Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 3 décembre 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 3 décembre 2009, l'agrément octroyé à la SPRL Aural pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement.

Un arrêté ministériel du 7 décembre 2009 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 9 décembre 2009, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de schémas de structure communaux et de règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SPRL Aupa.

Un arrêté ministériel du 28 janvier 2010 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 1er février 2010, l'agrément octroyé à M. Etienne Cornet d'Elzius pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement.

Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 qui entre en vigueur le 1er février 2010, n'agrée pas la SA SCAHT Architecture et Développement pour l'élaboration, la révision ou la modification de schémas de structure communaux et de règlements communaux d'urbanisme.

Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 agrée, pour une durée de quatre ans prenant cours le 1er février 2010, la SA SCAHT Architecture et Développement pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement.

Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 qui entre en vigueur le 29 janvier 2010, ne renouvelle pas l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement octroyé à la SPRL Atelier 4D. Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 29 janvier 2010, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement octroyé à la SCRL A.E.P. Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 29 janvier 2010, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement octroyé à la société SGS SA. Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 qui entre en vigueur le 29 janvier 2010, ne renouvelle pas l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement de M. Guy Damien.

Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 agrée, pour une durée de quatre ans prenant cours le 29 janvier 2010, M. Etienne Marbehant en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement.

Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 4 février 2010, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de schémas de structure communaux et de règlements communaux d'urbanisme octroyé à la SPRL Topos.

Un arrêté ministériel du 29 janvier 2010 renouvelle, pour une durée de quatre ans prenant cours le 4 février 2010, l'agrément pour l'élaboration, la révision ou la modification de plans communaux d'aménagement octroyé à la SPRL Topos.

Un arrêté ministériel du 4 février 2010 qui entre en vigueur le 4 février 2010, n'agrée pas la SCRL A3 Atelier d'Architecture arlonais en qualité d'auteur de projet pour l'élaboration ou la révision de plans communaux d'aménagement et de plans de lotissement.