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Arrêté Ministériel
publié le 30 septembre 2009

Eau Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEP Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrai(...)

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service public de wallonie
numac
2009204275
pub.
30/09/2009
prom.
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moniteur
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder sous l'appellation commerciale AIRGEX 81-95 AW pour une capacité de 81 à 95 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/108/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder sous l'appellation commerciale AIRGEX 61-80 AW pour une capacité de 61 à 80 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/107/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder sous l'appellation commerciale AIRGEX 42-60 AW pour une capacité de 42 à 60 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/106/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder sous l'appellation commerciale AIRGEX 32-41 AW pour une capacité de 32 à 41 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/105/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder sous l'appellation commerciale AIRGEX 26-31 AW pour une capacité de 26 à 31 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/104/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société GEPEX à Heusden-Zolder sous l'appellation commerciale AIRGEX 19-25 AW pour une capacité de 19 à 25 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/103/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 9 EH pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/116/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 17 EH pour une capacité de 10 à 17 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/117/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 27 EH pour une capacité de 18 à 27 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/118/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 38 EH pour une capacité de 28 à 38 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/119/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 58 EH pour une capacité de 39 à 58 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/120/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 75 EH pour une capacité de 59 à 75 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/121/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société ELOY WATER à Sprimont sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 99 EH pour une capacité de 76 à 99 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/122/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, agrée, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR à Grâce-Hollogne sous l'appellation commerciale BIOPURR 99 W01 pour une capacité de 76 à 99 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/124/A. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, renouvelle, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société BORALIT à Aalter sous l'appellation commerciale Opur Supercompact W5 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/09/101/B. Un arrêté ministériel du 28 août 2009 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, renouvelle, pour une durée de cinq ans, comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société BORALIT à Aalter sous l'appellation commerciale Opur Supercompact W8 pour une capacité de 6 à 8 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/09/102/B.

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