SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

Aménagement du territoire ANTOING. - Un arrêté ministériel du 9 mars 2009 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/TLP219 dit "Maison communale" à Antoing (Calonne) et comprend la parcelle cadastrée ou l'ayant été à Antoing (Calonne), 6e division, section B, n° 41t.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du Territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie.

BRAINE-L'ALLEUD. - Un arrêté ministériel du 9 mars 2009 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/NI67 dit "Atelier Blanchart" à Braine-l'Alleud et comprend les parcelles cadastrées ou l'ayant été à Braine-l'Alleud, 4e division, section E, nos 1086 et 1087.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du Territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie.

BRAINE-L'ALLEUD. - Un arrêté ministériel du 25 mars 2009 approuve le plan d'alignement d'une partie des chaussées d'Alsemberg et de Bara tel que contenu dans la délibération du 26 mars 2007 du conseil communal de Braine-l'Alleud et ses annexes.

DURBUY. - Un arrêté ministériel du 9 mars 2009 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/MLR64 dit "Boulangerie Lamette" à Durbuy (Barvaux) et comprend les parcelles cadastrées ou l'ayant été à Durbuy, (Barvaux), 2e division, section C, nos 373f3, 373y3, 374t8, 374z8, 374z9, 374a10 et 374l10.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du Territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie.

FLORENVILLE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve la modification des articles 16 et 17 du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Florenville, telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 29 janvier 2009.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Florenville.

HABAY. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Habay dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal du 20 mars 2008 et du 10 juillet 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Habay.

HABAY. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve la modification du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Habay tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 15 décembre 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Habay.

HONNELLES. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Honnelles, telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 11 décembre 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Honnelles.

LEGLISE. - Un arrêté ministériel du 25 mars 2009 approuve la modification du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Léglise, telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 27 novembre 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Léglise.

LEGLISE. - Un arrêté ministériel du 25 mars 2009 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Léglise, telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 30 octobre 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Léglise.

LESSINES. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve les modifications du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lessines, telles que contenues dans la délibération du conseil communal du 11 décembre 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lessines.

LOBBES. - Un arrêté ministériel du 30 mars 2009 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/TC102 dit "Abbaye de Lobbes" à Lobbes et comprend les parcelles cadastrées ou l'ayant été à Lobbes, 1re division, section B, nos 536r, 536v, 536w, 536x, 537g, 538d, 538f, 539h, 540b3, 540d3 et 540e3.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du Territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie.

MANAGE. - Un arrêté ministériel du 3 avril 2009 approuve le périmètre de remembrement urbain du plateau de Bellecourt à Manage, tel que proposé par le conseil communal en sa délibération du 24 juin 2008.

OUPEYE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Oupeye telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 29 janvier 2009.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Oupeye.

SAMBREVILLE. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve la modification du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Sambreville, telle que contenue dans la délibération du conseil communal du 29 janvier 2009.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Sambreville.

STAVELOT. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Stavelot dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 31 mai 2007, 17 avril 2008 et 18 décembre 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Stavelot.

STAVELOT. - Un arrêté ministériel du 2 avril 2009 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Stavelot tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 23 octobre 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Stavelot.