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Arrêté Ministériel
publié le 23 octobre 2009

Pollution du sol Par arrêté ministériel du 17 septembre 2009 la société SPRL AZEMBLA a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une périod L'agrément porte le numéro AGR114.

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ministere de la region de bruxelles-capitale
numac
2009031512
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23/10/2009
prom.
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Pollution du sol Par arrêté ministériel du 17 septembre 2009 la société SPRL AZEMBLA a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une période de 2 ans.

L'agrément porte le numéro AGR114.

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