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Aménagement du territoire ANTHISNES. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 institue la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Anthisnes dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 19 juin 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Anthisnes.

ANTHISNES. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Anthisnes tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 19 juin 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Anthisnes.

BRAINE-LE-CHATEAU. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/NI68 dit "Ecole Saint-Remy", à Braine-le-Château, et comprend la parcelle cadastrée ou l'ayant été à Braine-le-Château, 1re division, section D, n° 16v2. Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle "Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie".

BRAINE-LE-COMTE. - Un arrêté ministériel du 8 octobre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Braine-le-Comte dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 18 juin 2007 et 26 mai 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Braine-le-Comte.

BRAINE-LE-COMTE. - Un arrêté ministériel du 8 octobre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Braine-le-Comte tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 26 mai 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Braine-le-Comte.

FARCIENNES. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Farciennes dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 4 septembre 2007 et 1er juillet 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Farciennes.

FARCIENNES. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 approuve le nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Farciennes tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 5 novembre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Farciennes.

FLEURUS. - Un arrêté ministériel du 8 octobre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Fleurus dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 28 avril 2008 et 30 juin 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Fleurus.

FLEURUS. - Un arrêté ministériel du 8 octobre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Fleurus tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 23 juillet 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Fleurus.

LENS. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lens dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 9 juillet 2007 et 2 juin 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lens.

LENS. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lens tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 22 juillet 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lens.

THIMISTER-CLERMONT. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Thimister-Clermont dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 11 septembre 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Thimister-Clermont.

THIMISTER-CLERMONT. - Un arrêté ministériel du 15 octobre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Thimister-Clermont tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 11 octobre 2007.

Ledit règlement peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Thimister-Clermont.

TROOZ. - Un arrêté ministériel du 8 octobre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Trooz dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 19 novembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Trooz.

TROOZ. - Un arrêté ministériel du 8 octobre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Trooz tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 18 juillet 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Trooz.