publié le 14 octobre 2008
Aménagement du territoire LONTZEN. - Un arrêté ministériel du 10 septembre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lontzen dont la composition est contenue dans les délibérations du con La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territo(...)
- source
- service public de wallonie
- numac
- 2008203616
- pub.
- 14/10/2008
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
Aménagement du territoire LONTZEN. - Un arrêté ministériel du 10 septembre 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lontzen dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal du 21 mai 2007, 3 septembre 2007 et 30 juin 2008.
La liste des membres peut être consultée auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lontzen.
LONTZEN. - Un arrêté ministériel du 10 septembre 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lontzen tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 26 novembre 2007.
Ledit règlement peut être consulté auprès de la DG04, Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lontzen.