MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 24 juin 2008 qui produit ses effets le 23 mai 2008, M. Jean-Luc Aubertin, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, Direction du Luxembourg, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par M. Christian Peeters, attaché, du 23 au 26 mai 2008 inclus.

Par arrêté ministériel du 24 juin 2008 qui produit ses effets le 25 mars 2008, M. Jean-Luc Aubertin, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, Direction du Luxembourg, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par M. Christian Peeters, attaché, du 25 au 28 mars 2008 inclus.

Par arrêté ministériel du 24 juin 2008 qui produit ses effets le 11 octobre 2007, M. Jean-Luc Aubertin, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, Direction du Luxembourg, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par M. José Schwanen, premier attaché, les 11 et 12 octobre 2007 inclus.

Par arrêté ministériel du 24 juin 2008 qui produit ses effets le 6 février 2008, M. Jean-Luc Aubertin, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, Direction du Luxembourg, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par M. Christian Peeters, attaché, du 6 au 8 février 2008 inclus.

CERFONTAINE. - Un arrêté ministériel du 18 juin 2008 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/PC92 dit "Aérodrome de Cerfontaine" à Cerfontaine et comprend les parcelles cadastrées ou l'ayant été à Cerfontaine, 1re division, section C, n°s 49c, 49f, 49g, 49h, 49l, 49m, 51g, 51k, 51l, 51m, 51n, 51p, 51r, 52e, 60c, 62p, 62r, 62s, 62/02.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

DINANT. - Un arrêté ministériel du 23 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Dinant dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal du 29 mai 2007 et du 11 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Dinant.

DINANT. - Un arrêté ministériel du 23 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Dinant tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 3 juillet 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Dinant.

ENGIS. - Un arrêté ministériel du 19 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Engis dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 11 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Engis.

ENGIS. - Un arrêté ministériel du 19 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Engis tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 9 octobre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Engis.

ERQUELINNES. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Erquelinnes dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 10 juillet 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Erquelinnes.

ERQUELINNES. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Erquelinnes tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 10 juillet 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Erquelinnes.

ESNEUX. - Un arrêté ministériel du 23 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Esneux dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 29 août 2007 et 19 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Esneux.

ESNEUX. - Un arrêté ministériel du 23 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Esneux tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 28 mai 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Esneux.

HOUFFALIZE. - Un arrêté ministériel du 19 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Oupeye dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 25 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Houffalize.

HOUFFALIZE. - Un arrêté ministériel du 19 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Houffalize tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 7 août 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Houffalize.

LIERNEUX. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lierneux dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 12 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lierneux.

LIERNEUX. - Un arrêté ministériel du 20 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lierneux tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 24 octobre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lierneux.

NIVELLES. - Un arrêté ministériel du 23 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Nivelles dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 26 mai 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Nivelles.

NIVELLES. - Un arrêté ministériel du 23 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Nivelles tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 17 septembre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Nivelles.

OUPEYE. - Un arrêté ministériel du 19 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Oupeye dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 24 avril 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Oupeye.

OUPEYE. - Un arrêté ministériel du 19 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Oupeye tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 24 avril 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Oupeye.

PERUWELZ. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/TLP201 dit "Gare de Péruwelz" à Péruwelz et comprend les parcelles cadastrées à Péruwelz, 1ère division, section D, nos 148f2, 148g2, 148h2 et 148k2.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.