MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

Aménagement du territoire BASSENGE. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bassenge tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 13 mars 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bassenge.

BASSENGE. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bassenge dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal des 13 mars 2008 et 10 avril 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bassenge.

COURT-SAINT-ETIENNE. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/WJP40a dit "Marbrerie Coulon", à Court-Saint-Etienne, et comprend les parcelles cadastrées à Court-Saint-Etienne, 1re division, section H, nos 1d2 et 1e2.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

LA BRUYERE. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Bruyère tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 14 février 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Bruyère.

LA BRUYERE. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 institue la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La Bruyère dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 25 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Bruyère.

MANHAY. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Manhay tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 27 juin 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Manhay.

MANHAY. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Manhay dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 28 mars 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Manhay.

MONTIGNY-LE-TILLEUL. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Montigny-le-Tilleul tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 10 septembre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Montigny-le-Tilleul.

MONTIGNY-LE-TILLEUL. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 institue la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Montigny-le-Tilleul dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 17 avril 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Montigny-le-Tilleul.

THEUX. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Theux tel que contenu dans les délibérations du conseil communal des 7 mai 2007 amendée le 6 mai 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Theux.

THEUX. - Un arrêté ministériel du 10 juin 2008 institue la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Theux dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 26 novembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Theux.