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Arrêté Ministériel
publié le 27 juin 2008

Aménagement du territoire MALMEDY. - Un arrêté ministériel du 30 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Malmedy dont la composition est contenue dans la délibération du conseil com La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, (...)

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ministere de la region wallonne
numac
2008202257
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27/06/2008
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Aménagement du territoire MALMEDY. - Un arrêté ministériel du 30 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Malmedy dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 13 septembre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Malmedy.

MALMEDY. - Un arrêté ministériel du 30 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Malmedy tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 10 avril 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Malmedy.

SAINT-VITH. - Un arrêté ministériel du 30 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Saint-Vith dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 7 juin 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Saint-Vith.

SAINT-VITH. - Un arrêté ministériel du 30 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Saint-Vith tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 20 mars 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Saint-Vith.

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