MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

Aménagement du territoire AWANS. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Awans dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 25 mars 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Awans.

AWANS. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Awans tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 25 mars 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Awans.

FERNELMONT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Fernelmont dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 8 juin 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Fernelmont.

FERNELMONT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Fernelmont, tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 20 septembre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Fernelmont.

GEMBLOUX. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Gembloux dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 27 juin 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Gembloux.

GEMBLOUX. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Gembloux, tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 27 juin 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Gembloux.

GENAPPE. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Genappe dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 28 août 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Genappe.

GENAPPE. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Genappe tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 28 août 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Genappe.

HAMOIR. - Un arrêté ministériel du 18 avril 2008 abroge totalement le plan communal d'aménagement n° 4 dit "Rive droite - Plan Solde" de Hamoir (Hamoir), approuvé par le Roi le 9 août 1957.

HANNUT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Hannut dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 27 mars 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Hannut.

HANNUT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Hannut dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 7 novembre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Hannut.

LESSINES. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lessines dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 26 juin 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lessines.

LESSINES. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Lessines tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 18 mars 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lessines.

MARCHIN. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Marchin dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal du 14 juin 2007, 13 septembre 2007 et 27 mars 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Marchin.

MARCHIN. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Marchin tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 8 novembre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Marchin.

MONT-SAINT-GUIBERT. - Un arrêté ministériel du 17 avril 2008 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/WJP55 dit "Papeteries de Mont-Saint-Guibert" et comprend les parcelles cadastrées à Mont-Saint-Guibert, 1re division, section B, n°s 679v3, 679w3, 679z3, 679a4 à Court-Saint-Etienne, 1re division, section A, nos 663w, 663x, 663e2, 663f2, 663n2, 663v2, 663z2 et à Court-Saint-Etienne, 1ère division, section B, nos 1l et 1m.

Le plan annexé à l'arrêté peut être consulté à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

NANDRIN. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Nandrin dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 31 juillet 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Nandrin.

NANDRIN. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Nandrin dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 31 juillet 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Nandrin.

SPRIMONT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Sprimont dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 16 avril 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Sprimont.

SPRIMONT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Sprimont tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 16 avril 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Sprimont.

STOUMONT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 institue la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Stoumont dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 16 janvier 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Stoumont.

STOUMONT. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Sprimont tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 21 février 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Stoumont.

VILLERS-LA-VILLE. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Villers-la-Ville dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 3 octobre 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Villers-la-Ville.

VILLERS-LA-VILLE. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Villers-la-Ville tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 3 octobre 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Villers-la-Ville.

VIROINVAL. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Viroinval dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 29 août 2007.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Viroinval.

VIROINVAL. - Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Viroinval tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 29 août 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Viroinval.