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Arrêté Ministériel
publié le 09 mars 2006

Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 10 février 2006, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, circonscription de Liège-II, est remplacé en qualité de fonction ANS. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 approuve le plan communal d'aménagement n° 8.3 (...)

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09/03/2006
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 10 février 2006, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, circonscription de Liège-II, est remplacé en qualité de fonctionnaire délégué, par Mme Marie-Claire Solhosse, attachée, du 18 au 20 janvier 2006.

ANS. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 approuve le plan communal d'aménagement n° 8.3 dit « Centre d'Alleur », à Ans (Alleur), révisant entièrement le plan communal d'aménagement n° 8.1 dit « quartier de l'Eglise à Alleur », à Ans, approuvé par arrêté royal du 27 juin 1980, modifié et complété par les plans communaux d'aménagement n° 8.1bis et 8.2 approuvés par arrêté ministériel du 15 mai 1993.

ARLON. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté royal du 13 décembre 1976 édictant un règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées en matière d'urbanisme de certaines communes de Wallonie (ville d'Arlon).

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à Arlon, ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

BOUILLON. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté royal du 13 décembre 1976 édictant un règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées en matière d'urbanisme de certaines communes de Wallonie (ville de Bouillon).

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à Bouillon, ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

DURBUY. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté royal du 13 décembre 1976 édictant un règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées en matière d'urbanisme de certaines communes de Wallonie (ville de Durbuy).

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à Durbuy, ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

DURBUY (BARVAUX). - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté ministériel du 27 avril 2004 délimitant le périmètre de la partie du territoire communal de la commune de Durbuy (Barvaux) pour lequel s'applique le règlement général sur les bâtisses relatif aux zones protégées en matière d'urbanisme.

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à Durbuy (Barvaux), ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

LA ROCHE-EN-ARDENNE. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté ministériel du 3 juin 2003 délimitant le périmètre du territoire communal de la commune de La Roche-en-Ardenne pour lequel s'applique le règlement général sur les bâtisses relatif aux zones protégées en matière d'urbanisme.

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à La Roche-en-Ardenne, ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

LIEGE. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 décide qu'il y a lieu de réviser le plan communal d'aménagement n° 72 « rue des Cotillages, Coupée et boulevard Hector Denis », (Haut des Tawes) de Liège, approuvé par arrêté royal du 20 octobre 1980, révision dérogatoire au plan de secteur de Liège.

MARCHE. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté royal du 13 décembre 1976 édictant un règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées en matière d'urbanisme de certaines communes de Wallonie (ville de Marche).

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à Marche, ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

MONS. - Un arrêté ministériel du 8 décembre 2005 approuve le dossier de rénovation urbaine de Jemappes comprenant notamment la définition du périmètre, le schéma-directeur, le programme et le calendrier d'exécution de l'opération.

PROFONDEVILLE. - Un arrêté ministériel du 2 février 2006 détermine les règles urbanistiques générales, les règles urbanistiques particulières et caractéristiques du Condroz, visées aux articles 419 et 424 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine qui s'appliquent au territoire des village et hameau d'Arbre et de Besinne.

RENDEUX. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 approuve la révision du plan communal d'aménagement n° 3 dit « hameau de Trinal », à Rendeux (Beffe), approuvé par le Roi le 18 février 1952 et révisé partiellement, par arrêté ministériel, le 26 mars 1987.

SAINT-HUBERT. - Un arrêté ministériel du 10 février 2006 remplace la carte annexée à l'arrêté royal du 13 décembre 1976 édictant un règlement général sur les bâtisses applicable aux zones protégées en matière d'urbanisme de certaines communes de Wallonie (ville de Saint-Hubert).

La carte peut être consultée à l'administration communale de et à Saint-Hubert, ainsi qu'auprès de la Direction extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine.

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