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Arrêté Ministériel
publié le 14 juillet 2004

Eau Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Liège sous l'appellation Cet agrément porte le numéro W2004/01/13/a. Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre (...)

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ministere de la region wallonne
numac
2004202284
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14/07/2004
prom.
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moniteur
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Eau Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Liège sous l'appellation commerciale BiopurR 20-24 W01 12M pour une capacité de 20 à 24 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2004/01/13/a.

Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Liège sous l'appellation commerciale BiopurR 25-29 W01 12M pour une capacité de 25 à 29 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2004/01/14/a.

Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Liège sous l'appellation commerciale BiopurR 30-34 W01 12M pour une capacité de 30 à 34 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2004/01/15/a.

Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Liège sous l'appellation commerciale BiopurR 35-39 W01 6M pour une capacité de 35 à 39 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2004/01/16/a.

Un arrêté ministériel du 21 juin 2004 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge , agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur à Liège sous l'appellation commerciale BiopurR 40-50 W01 6M pour une capacité de 40 à 50 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2004/01/17/a.

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