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Arrêté Ministériel
publié le 14 juillet 2004

Pollution du sol Par arrêté ministériel du 5 décembre 2003 la société « Tellum Environment Consultants » s.a. a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de L'agrément porte le numéro AGR086.

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ministere de la region de bruxelles-capitale
numac
2004031285
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14/07/2004
prom.
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Pollution du sol Par arrêté ministériel du 5 décembre 2003 la société « Tellum Environment Consultants » s.a. a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une période de quinze ans.

L'agrément porte le numéro AGR086.

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