Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel
publié le 16 juillet 2003

Eau Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR de Liège sous l'appellation commerciale Biotop + 1-5 pour une capacité de traitement de 5 équivalent-habita Cet agrément porte le numéro W2003/01/08/a. Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme(...)

source
ministere de la region wallonne
numac
2003027626
pub.
16/07/2003
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Eau Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR de Liège sous l'appellation commerciale Biotop + 1-5 pour une capacité de traitement de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/01/08/a.

Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR de Liège sous l'appellation commerciale Biobloc 1-5 pour une capacité de traitement de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/01/05/a.

Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR de Liège sous l'appellation commerciale Biobloc 6-9 pour une capacité de traitement de 6 à 9 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/01/06/a.

Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société EPUR de Liège sous l'appellation commerciale Biotop 1-5 pour une capacité de traitement de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/01/07/a.

Un arrêté ministériel du 28 mai 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Biofixe W*1-5 pour une capacité de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/02/01/a.

^