MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Promotions Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme VANHOVE Marina, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction de l'Urbanisme de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme DE BECKER Annie, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction Etudes et Planification de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. RAURIF Jacques, commis est nommé au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès du Secrétariat de la Direction générale de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. VILETTE Jean-François, commis est nommé au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Taxis et des Transports réguliers spécialisés de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme VERMANG Danielle, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Voiries de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme GATHOT Viviane, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Voiries de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. CLOSE Lucien, commis est nommé au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction de la Régie des Routes de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme RINGOET Jacqueline, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction du Centre bruxellois d'Expertise alimentaire de l'Administration de l'Economie et de l'Emploi, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme RAUCQ Anne-Marie, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction de la Politique de l'Emploi de l'Administration de l'Economie et de l'Emploi, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. VANDENBOSCH Alain, commis est nommé au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction Générale de l'Administration des Pouvoirs Locaux, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme SAPART Monique, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès du Collège juridictionnel de l'Administration des Pouvoirs Locaux, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme DRUART Geneviève, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Rémunérations et Pensions de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. COLAU Michel, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction du Logement de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. BOUVY Emile, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction des Voiries de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. VAN ESPEN Patrick, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de la Régie des Routes de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. HAESEBART Christian, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de la Régie des Routes de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. VAN KERKHOVEN Francis, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction des Bâtiments de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme CLUDTS Régine, préposé est nommée au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de l'Economat de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. MAES Raymond, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de la Régie des Routes de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme DE RIJCK Francine, préposé est nommée au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de l'Economat de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue français.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme SMEDTS Linda, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Etudes et Statistiques de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme DE MUYTER Lucretia, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Logistique des Taxes de l'Administration des Finances et du Budget, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme VAN EESBEEK Marie-Christine, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction du Budget de l'Administration des Finances et du Budget, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. BRONDEEL Willy, commis est nommé au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Techniques Spéciales de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme SCHAILLEE Greta, commis est nommée au 1er juillet 2002 au grade de commis principal (rang D2) auprès de la Direction des Voiries de l'Administration de l'Equipement et des Déplacements, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. VAN CAMPENHOUT Etienne, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de l'Economat de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, M. VAN RIET Hugo, préposé est nommé au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de l'Economat de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue néerlandais.

Par arrêté ministériel du 1er juillet 2002, Mme DE SCHOUWER Jeannine, préposé est nommée au 1er juillet 2002 au grade de préposé principal (rang E2) auprès de la Direction de l'Economat de l'Administration des Services du Secrétaire général, dans le cadre unilingue néerlandais.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section administrative du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la Poste.

Ce délai est augmenté de trente jours en faveur des personnes demeurant dans un pays d'Europe qui n'est pas limitrophe de la Belgique et de nonante jours en faveur de celles qui demeurent hors d'Europe.