MINISTERE DES FINANCES

Administration des douanes et accises Nominations, promotions et mutations Par arrêté ministériel du 3 septembre 2001, Mme De Pelseneer, Maria E.J., inspecteur principal d'administration fiscale, est promue par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er juin 2001.

L'intéressée est, à la même date, mutée dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Bruxelles (direction).

Par arrêté du directeur général du 4 janvier 2002, M. Rottiers, Etienne F.V.M., inspecteur principal d'administration fiscale, est muté de Malines I.V.C.C.E. à Malines D, à partir du 1er décembre 2001.

Par arrêté du directeur général du 11 janvier 2002, M. Patho, Willy G.J., directeur d'administration fiscale, est muté d'Anvers à Gand, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 6 février 2002, M. Verstichel, Johan R.R., inspecteur principal d'administration fiscale à Courtrai (recherches), est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er juillet 2001.

L'intéressé est, à la même date, désigné sur place dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service.

Par arrêté du directeur général du 28 février 2002, M. Vandenbossche, Etienne G.E., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service est muté d'Anvers DE à Gand (direction) à partir du 1er février 2002.

Par arrêté royal du 5 mars 2002, MM. Peeters, Paul C.G. et Decorte, René E.L.C., inspecteurs principaux d'administration fiscale, chef de service sont nommés au grade de directeur d'administration fiscale à Anvers, respectivement à partir du 1er janvier 2001 et 1er octobre 2001.

Par arrêté du directeur général du 26 mars 2002, M. Vermeersch, Bart, F.M., inspecteur d'administration fiscale, est muté de Gand à Courtrai recherches (division Bruges) à partir du 1er avril 2002.

Par arrêté du directeur général du 28 mars 2002, M. Robbrecht, Robert I.E., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service est muté d'Anvers DA à Anvers (recherches) à partir du 1er juin 2001.

Par arrêté du directeur général du 5 avril 2002, M. Van De Peer, Hendrik A.A., directeur d'administration fiscale, est muté de Hasselt à Anvers, à partir du 1er juin 2001.

Par arrêté du directeur général du 15 avril 2002, les agents repris dans la première colonne du tableau ci-dessous, sont, à partir du 1er février 2002, mutés à la résidence mentionnée en regard de leur nom dans la troisième colonne du tableau : Pour la consultation du tableau, voir image

Par arrêté du directeur général du 15 avril 2002, M. Arnould, Victor N., inspecteur principal d'administration fiscale est muté de Charleroi I.V.C.C.E. à Namur D.A.E., à partir du 1er janvier 2002.

Par arrêté ministériel du 6 mai 2002, M. Kennis, François H.C., inspecteur principal d'administration fiscale à Vilvorde A, est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er janvier 2002.

L'intéressé est, à la même date, muté dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service, à Hasselt (comptabilité).