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27 AOUT 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né

La Ministre des Affaires Sociales et de la Santé publique, Vu la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008, l'article 20;

Vu l'arrêté du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, l'article 7, modifié par l'arrêté royal du 10 janvier 2012;

Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né;

Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né, modifié par les arrêtés ministériels du 30 juin 2008 et du 28 mars 2013.

Arrête : Article unique. Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né, les mots « Dr Sleurs Elke, 9000 Gent » sont remplacés par les mots « Dr Roelens Kristien, 9051 Sint-Denijs-Westrem ».

Bruxelles, le 27 août 2015.

Mme M. DE BLOCK