MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

23 AOUT 2018. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie

Le Ministre-Président, Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des professions de soins de santé ;

Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ;

Considérant que les facultés de médecine de l'Université catholique de Louvain, de l'Université Libre de Bruxelles et de l'Université de Liège ont proposé des membres docteurs en médecine, chirurgie et accouchement agréés comme spécialistes en pneumologie et des membres agréés en pneumologie ayant une compétence particulière en oncologie qui occupent effectivement depuis au moins trois ans des fonctions académiques ;

Considérant que l'Association Belge des Syndicats Médicaux et le Cartel ont proposé des membres, docteurs en médecine, chirurgie et accouchements agréés depuis au moins trois ans comme médecins spécialistes en pneumologie et des membres agréés en pneumologie ayant une compétence particulière en oncologie ;

Considérant que les membres visés à l'article 1er remplissent les conditions fixées à l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 précité ;

Considérant le décret du 3 avril 2014 visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs ;

Considérant qu'il convient de nommer les membres effectifs et suppléants de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie, Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie : 1° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 1°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes :

Membres effectifs

Membres suppléants

Docteur LOUIS Renaud

Docteur CORHAY Jean-Louis

Docteure QUAEDVLIEG Valérie

Docteure NGUYEN DANG Delphine

Docteure PIRSON Françoise

/

Docteur VANDENPLAS Olivier

Docteur PILETTE Charles

Docteure KNOOP Christiane

Docteur LEDUC Dimitri

Docteur MICHILS Alain

Docteur NINANE Vincent

2° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 2°, du même arrêté :

Membres effectifs

Membres suppléants

Docteure RAMAUT Michèle

Docteur D'ODEMONT Jean-Paul

Docteur BAUGNEE Paul-Emile

Docteur BUTENDA BABAPU

Docteur HANARD Thierry

Docteure ARS Catherine

Docteur EL KHAWAND Charbel

Docteur TULIPPE-HECQ Christian-Richard

Docteur GAILLARD Jean

Docteur GUSTIN Michel

Docteur DOYEN Jean-Luc

Docteure GUSBIN Natacha

3° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 3°, du même arrêté :

Membre effectif

Membre suppléant

Docteure OCAK Sebahat

Docteure SIBILLE Anne

4° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 4°, du même arrêté :

Membre effectif

Membre suppléant

Docteur COMPERE Christophe

Docteur VANDER STAPPEN Michel

Art.2. Les membres de la Commission sont nommés pour une période de quatre ans, prenant cours le jour de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.

Bruxelles, le 23 août 2018.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre-Président, R. DEMOTTE