20 FEVRIER 2001. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément ou à la prolongation de l'agrément de banques de tissus

La Ministre de la Santé publique, Vu la loi du 13 juin 1986Documents pertinents retrouvés type loi prom. 13/06/1986 pub. 22/07/2009 numac 2009000473 source service public federal interieur Loi sur le prélèvement et la transplantation d'organes fermer sur le prélèvement et la transplantation d'organes, notamment l'article 1er, § 3;

Vu l'arrêté royal du 15 avril 1988 relatif aux banques de tissus et du prélèvement, de la conservation, de la préparation, de l'importation, du transport, de la distribution et de la délivrance de tissus, notamment l'article 4, § 6;

Vu l'avis du Conseil supérieur d'Hygiène, émis en date du 16 juin 2000, 15 décembre 2000 et 26 janvier 2001, Arrête :

Article 1er.§ 1er. Les établissements mentionnés dans le § 2 ci-après sont agréés comme banque de tissus pour les tissus repris au même paragraphe, pour une période de trois ans prenant cours le 1er janvier 2001. § 2. Sont agréés comme banque de tissus pour : a) Allogreffes valvulaires : Universitair Ziekenhuis Antwerpen, Wilrijkstraat 10, 2650 Edegem.b) Allogreffes de cornées : Universitair Ziekenhuis Antwerpen, Wilrijkstraat 10, 2650 Edegem.c) Allogreffes de peau de donneur : Algemeen Centrumziekenhuis Antwerpen, Campus Stuivenberg, Lange Beeldekensstraat 267, 2060 Antwerpen.d) Allogreffes de l'appareil locomoteur : 1.Clinique universitaire St-Luc (UCL), avenue E. Mounier 53, 1200 Bruxelles. 2. Universitair Ziekenhuis Antwerpen, Wilrijkstraat 10, 2650 Edegem.e) Allogreffes de têtes fémorales (allogreffes de l'appareil locomoteur limitées aux morceaux d'os prélevés lors d'une intervention chirurgicale sur des donneurs vivants) : 1.Institut médical Edith Cavell, rue Edith Cavell 32, 1180 Bruxelles. 2. Clinique St-Pierre, avenue Reine Fabiola 9, 1340 Ottignies.3. Eeuwfeestkliniek, Harmoniestraat 68, 2018 Antwerpen. 4. Algemeen Ziekenhuis St-Dimpna, J.B. Stessensstraat 2, 2440 Geel. 5. Clinique Saint-Luc, rue Saint-Luc 8, 5004 Bouge.6. Algemeen Ziekenhuis St-Elisabeth, Leopoldstraat 26, 2000 Antwerpen.7. Algemeen Ziekenhuis Zusters van Barmhartigheid, Hogerlucht 6, 9600 Ronse. 8. St-Vincentiusziekenhuis v.z.w., Campus St-Vincentius, St-Vincentiusstraat 20, 2018 Antwerpen. f) Allogreffes tympano-ossiculaires : 1.AZ Sint-Augustinus v.z.w. - Allogreffe Weefselbank, Oosterveldlaan 24, 2610 Wilrijk (Antwerpen). 2. Universitair Ziekenhuis Antwerpen, Wilrijkstraat 10, 2650 Edegem.g) Allogreffes de kératinocytes : Universitaire Ziekenhuizen KUL, Herestraat 49, 3000 Leuven.

Art. 2.§ 1er. Les établissements mentionnés dans le § 2 ci-après sont agréés comme banque de tissus pour les tissus repris au même paragraphe, pour une période de 18 mois prenant cours le 1er juillet 2000. § 2. Sont agréés comme banque de tissus pour : a) Allogreffes de l'appareil locomoteur : Academisch Ziekenhuis VUB, Laarbeeklaan 101, 1090 Brussel.b) Allogreffes de têtes fémorales (allogreffes de l'appareil locomoteur limitées aux morceaux d'os prélevés lors d'une intervention chirurgicale sur des donneurs vivants) : 1.Ziekenhuis Oost-Limburg, Schiepse Bos 6, 3600 Genk. 2. Virga Jesseziekenhuis, Stadsomvaart 11, 3500 Hasselt.

Art. 3.§ 1er. Les établissements mentionnés dans le § 2 ci-après sont agréés comme banque de tissus pour les tissus repris au même paragraphe, pour une période d'un an prenant cours le 1er janvier 2001. § 2. Sont agréés comme banque de tissus pour : a) Allogreffes vasculaires : AZ Sint-Augustinus v.z.w., Oosterveldlaan 24, 2610 Wilrijk (Antwerpen). b) Allogreffes de l'appareil locomoteur : Université Libre de Bruxelles Hôpital Erasme, Route de Lennik 808, 1070 Bruxelles.c) Allogreffes de têtes fémorales (allogreffes de l'appareil locomoteur limitées aux morceaux d'os prélevés lors d'une intervention chirurgicale sur des donneurs vivants) : Algemeen Ziekenhuis St-Elisabeth, Nederrij 133, 2200 Herentals. Bruxelles, le 20 février 2001.

Mme M. AELVOET