7 AOUT 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 décembre 2011 portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Office central d'Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense

Le Ministre de la Défense, Vu la loi du 10 avril 1973 portant création de l'Office central d'Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense telle qu'elle a été modifiée, l'article 5;

Vu l'arrêté royal du 10 janvier 1978 déterminant la mission et réglant l'organisation et le fonctionnement de l'Office central d'Action sociale et culturelle au profit des membres de la communauté militaire, tel qu'il a été modifié, l'article 7;

Vu l'arrêté ministériel 91162 du 8 décembre 2011 portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Office central d'Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense, tel qu'il a été modifié, Arrête :

Article 1er.Au § 1er littera b et c de l'article 1er de l'arrêté ministériel du 8 décembre 2011 portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Office central d'Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense, le Colonel d'Aviation BEM Jan Meeusen et le Capitaine de Corvette BAM Martin Van Cleven sont remplacés par le Lieutenant-colonel BAM Luc Simoen (DGMR) et le Colonel BAM Leon Symoens (ACOS Ops&Trg) dont ils achèveront le mandat.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2013.

Bruxelles, le 7 août 2013.

P. DE CREM