publié le 28 septembre 2011
Agriculture. - Remembrement Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'éco(...)
- source
- service public de wallonie
- numac
- 2011204837
- pub.
- 28/09/2011
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
Agriculture. - Remembrement Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement d'Aineffe (3e partie).
Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement de Bleid (3e partie).
Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement de Falmagne (3e partie).
Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement de Leuze-Beloeil (3e partie).
Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement de Lincent (3e partie).
Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement de Rebecq-Tubize (3e partie).
Un arrêté du Gouvernement wallon du 15 septembre 2011 approuve le plan des chemins, des voies d'écoulement d'eau et des ouvrages connexes à modifier, à créer et à supprimer dans le cadre du remembrement de Rèves (3e partie).